Historique du mariage en France : Comment etait regit ce contrat ?

Le droit de la famille va etre profondement reforme via le droit une Revolution pour que soit concretise les valeurs individualistes d’une liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien Regime c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme en Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Cela rompt au milieu cГ©libataire et timide des ideaux d’egalite en restaurant le principe hierarchique d’autorite du mari sur l’actrice et des parents i  propos des enfants. Il faudra voir que les conceptions qui sont relatives au droit de la famille seront correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique sont mis en avant la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique est prefere le groupe une famille et la hierarchisation.

Notre formation du mariage, entre consensualisme et formalisme

• Notre consensualisme c’est le principe en fonction de lequel 1 accord est forme du seul fait du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. La forme est en mesure de avoir une importance mais juste Afin de l’etablissement d’la preuve de l’accord.
• Le formalisme est le principe selon lequel un contrat est valide que Quand diverses conditions de forme seront respectees (en particulier l’ecrit). Le but du formalisme c’est l’information des tiers.

Notre formation du lien matrimonial dans l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)

La selection des conjoints reste longtemps reste en France controle etroitement avec des familles qui veulent empi?cher les mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a designer l’enfant d’la famille avec laquelle i§a desire s’allier. Le mariage est plutot considere comme l’alliance de deux familles plutot qu’un choix individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des jeunes filles. Depuis une institution puissante qui va constamment combattre ce controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser le choix librement consenti des epoux.

Notre conception consensualiste de l’Eglise

Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction sur les causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, les juristes du droit canonique et nos theologiens posent le principe d’une liberte absolue du mariage.

Le concept et ses temperaments

L’Eglise met en valeur le libre parti pris des conjoints car cette dernii?re veut valoriser le lien matrimonial, le rendre le plus solide possible et Afin de ce il convient que les conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage est le seul remede a la concupiscence (pecher d’la chair).

Mes relations charnelles paraissent un pecher et le remede c’est soit la chastete soit les relations sexuelles dans le mariage. L’Eglise decrete que le mariage est votre lien sacre, Dieu ayant consacre les liens entre l’Homme et la Femme. De ce point de vue, votre lien ne regarde que les epoux et Dieu.

A partir du 13eme siecle reste valorisee la sainte famille (Jesus, Sophie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, ce n’est donc pas une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Le consensualisme est la Afin de solidifier l’intermediaire du couple et pour valoriser la famille avec mariage de preference a Notre famille avec le sang. En consequence de votre principe consensualiste, la volonte de s’epouser doit etre libre tant pour la femme que Afin de l’homme. Les mineurs peuvent egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne devra nullement intervenir, la seule condition posee est que nos conjoints soient chretiens.

Pour et cela concerne des temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Mes empechements sont d’abord l’incapacite physique (age mini requis pour se marier 12 ans Afin de les filles et 14 annees Afin de les garcons et l’impuissance), l’incapacite lie a la presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). Le but de l’Eglise, d’apres plusieurs histories, reste d’eclater certains patrimoines de maniere a votre que les veuves cedent un patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration Afin de la parente spirituelle c’est-a dire des mariages entre parrains et marraines et aussi la parente avec alliance (interdiction de se marier avec le excellent frere).

Mes effets du consensualisme

Du avis juridique, le mariage au Moyen Age (et jusqu’a Notre fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, c’est valide du seul fera de l’echange des consentements. Par rapport aux regions de France, depuis des ceremonies mariage de constitution diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car ce paraissent seulement des usages. Les epoux font des celebrations religieuses pour donner a l’acte un maximum de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile d’une mariee. Dans l’usage, il va i?tre courant de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne semblent gui?re des obligations juridiques.